Renouvellement d'autorisation TNT

[tntuner]

En France la liberté d'expression n'est plus qu'un vieux souvenir....

[CaféRose]

En France la liberté d'expression n'est plus qu'un vieux souvenir....

Sur W9, ça sera un divertissement purement basé sur les médias et l'actualité et complètement apolitique... Retour aux sources donc.

À voir si la nouvelle formule prendra à la rentrée surtout s'il laisse un vide entre avril et septembre. Il ne suffit pas d'avoir un nom et une team notoire pour que ça fonctionne, le concept prime avant tout.

[BXL1]

Espèrons qu'aller sur youtube permette à leur auditoire de découvrir qu'il y a beaucoup mieux que la TV.
La TV est utilisée par la bien pensance (qui n'a rien compris) pour manipuler le troupeau. Alors vivement que le prétexte technique de la TNT qui ne sert qu'à maintenir un ancien monopole disparaisse. En plus ce sera des économies à tous les étages (le réseau des émetteurs hertziens) et une meilleure 5G.

[stéphane]

Bolloré, la bien pensance ?

[tntuner]

Mais pourquoi toujours vouloir empêcher la parole de ceux qui ne pensent pas comme vous? Tout le monde a le droit d'exprimer ses opinions, quelles qu'elles soient, du moment que ça reste dans le respect mutuel.

[stéphane]

Quand ai-je empêché qui que ce soit de s'exprimer ?

Quant à Hanouna, personne ne l'en empêche non plus, on lui a juste coupé un porte-voix. La preuve, il continue.

[Mike]

Voici un article paru dans l'édition de ce jour de "The Conversation" (Ed. française)
Je le recopie intégralement car il est sous licence libre.


Arrêt de C8 : l’Arcom porte-t-elle atteinte à la liberté d’expression ?
Published: February 27, 2025 3.35pm CET
Author Nathalie Sonnac
Professeure en sciences de l'information et de la communication, Université Paris-Panthéon-Assas
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Présidente du COP du Clémi Membre du Laboratoire de la République Ex-membre du CSA (Arcom) 2015-2021
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À compter du 1er mars 2025, les chaînes C8 et NRJ12 cesseront d’émettre sur la TNT, leur autorisation de fréquence n’ayant pas été renouvelées par l’Arcom. Cette fermeture suscite une forte polémique liée à Cyril Hanouna, le présentateur vedette de C8. Alors que ces décisions ont été confirmées par le Conseil d’État, le régulateur est accusé d’accointances politiques et d’atteinte à la liberté d’opinion et d’expression. Qu’en est-il au regard du droit ?

Pour comprendre le processus qui a conduit à ce non-renouvellement, décrivons tout d’abord les conditions d’exercice de l’Autorité de régulation.

En France, le monopole d’État sur l’audiovisuel a pris fin grâce à l’essor des radios libres et à la volonté politique de François Mitterrand. La loi du 29 juillet 1982 a proclamé la liberté de communication audiovisuelle, autorisant la création de radios locales privées et instituant la Haute Autorité de la communication audiovisuelle (Haca) comme premier régulateur. La loi du 30 septembre 1986 dite « loi Léotard », modifiée plus de 90 fois, toujours en vigueur, a participé à la libéralisation du secteur, symbolisée par la privatisation de la Une, première chaîne nationale.

La Commission nationale de la communication et des libertés (CNCL) a succédé à la Haute Autorité, puis le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) en 1989 à la CNCL. Le 1er janvier 2022, l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) se substitue au CSA et marque la bascule du secteur dans l’ère numérique.
La TNT vient bouleverser le paysage audiovisuel français

Le passage en numérique de la télévision date de fait de mars 2005. Une date clé dans l’histoire de l’audiovisuel français. La télévision numérique terrestre (TNT) débarque dans les foyers français, qui délaisseront l’antenne râteau pour voir se multiplier le nombre de chaînes gratuites (24 chaînes seront finalement accessibles).

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En 1989, les compétences du régulateur sont étendues à l’ensemble du secteur privé de la communication audiovisuelle, incluant radios, télévisions locales et nationales, diffusées par voie hertzienne ou satellitaire, ainsi qu’à l’exploitation des réseaux câblés. C’est dans ce cadre juridique unifié qu’un système d’appel à candidatures pour les services privés est instauré. Le but : garantir la transparence et le pluralisme.

Dès lors, l’éditeur de radio et de chaîne hertziennes doit signer une convention avec le régulateur qui l’oblige à prendre un certain nombre d’engagements et de responsabilités issus des principes généraux de la loi de 1986, notamment : le respect de la dignité de la personne humaine, la protection des plus jeunes, le caractère pluraliste de l’expression des courants de pensée et d’opinions, l’honnêteté de l’information, la qualité et la diversité des programmes, et leur développement.

C’est donc une liberté de communication qui est encadrée. Et il revient à l’Autorité de veiller au respect des obligations éditoriales fixées par la loi et des conventions qu’elle signe avec les chaînes.
Une longue échelle de sanctions

Pour réguler, l’Arcom dispose d’une gamme de sanctions qui s’est étoffée avec le temps : envoi de lettres, de lettres fermes, mise en garde et, enfin, mise en demeure. C’est seulement après cette mise en demeure que le régulateur peut suspendre tout ou partie du programme pour un mois ou infliger une sanction pécuniaire, réduire l’autorisation délivrée dans la limite d’une année ou, enfin, sanction ultime, retirer l’autorisation. Ce retrait peut également être effectif, sans mise en demeure, en cas de modification substantielle de la convention par la chaîne.

En 2015, après « la modification substantielle de données au vu desquelles l’autorisation a été accordée », l’Autorité de régulation prononce le retrait de l’autorisation d’émettre de la chaîne Numéro 23, bloquant son projet de vente au groupe NextRadioTV. Une décision inédite, annulée par le Conseil d’État en 2016.

En février 2022, au début de la guerre en Ukraine, l’Arcom, à l’instar de ses homologues européens, suspend la convention de la chaîne RT France et interdit sa distribution.
Le retrait de C8 du spectre de la TNT

La durée de la convention d’une chaîne sur la TNT est de dix ans, renouvelable une fois pour cinq ans. À son expiration, une procédure d’attribution d’autorisation d’usage des ressources radioélectriques pour la diffusion de services de TNT doit être relancée. Notons que les fréquences sont rares et issues du domaine public.

En février 2024, l’ancien président de l’Arcom, Roch-Olivier Maistre, annonçait repartir « d’une page blanche » avec le respect du pluralisme en ligne de mire.

Pour la première fois, l’Autorité s’est retrouvée dans la situation d’une mise en appel concernant toutes les chaînes lancées au démarrage de la TNT en 2005. L’Arcom ouvre alors un appel à candidatures : 25 dossiers sont déposés pour 15 fréquences de la TNT, dont 11 gratuites.

Selon la loi, il appartient à l’Arcom de procéder à une appréciation en fonction de critères techniques, mais aussi de l’expérience acquise par le candidat, de sa contribution au pluralisme et à la diffusion d’œuvres audiovisuelles ainsi que de la solidité financière du projet. Enfin, et surtout, cette appréciation est faite en fonction des dispositions envisagées pour « garantir le caractère pluraliste de l’expression de courants de pensée et d’opinion, l’honnêteté de l’information et son indépendance à l’égard des intérêts économiques des actionnaires ».

Pour un service existant, l’intérêt du public pour la chaîne, sa solidité économique ainsi que les manquements réitérés sont donc pris en compte, notamment lorsqu’ils concernent le respect du droit de la personne et la maîtrise de l’antenne.

Qu’en est-il pour C8 et NRJ12 au regard de ces critères ?
TPMP et les manquements de Cyril Hanouna

C8 est une chaîne généraliste, sa structure de programmation comprend des documentaires et magazines, de la fiction audiovisuelle et du divertissement, musique et spectacles. Les émissions en direct représentent 32 % du temps total de la diffusion.

Touche pas à mon poste (TPMP), animée par Cyril Hanouna, est l’émission phare de la chaîne, suivie par près de 2 millions de téléspectateurs tous les soirs. Au coude à coude avec Arte, les deux chaînes bénéficient d’une part d’audience de 3 % en 2024. Cela fait de C8 la « première » chaîne de la TNT devant Cnews (2,9 %), BFM (2,9 %) et NRJ12 (moins de 1 %), mais derrière toutes les chaînes historiques : TF1 (18,5 %), France 2 (15,8 %), M6 (7,8 %), France 3 (8,9 %), France 5 (3,5 %).

Ensuite, sur le plan financier, les deux groupes concernés – Canal Plus (pour ses chaînes gratuites) et NRJ group – sont les seuls négatifs, respectivement, -36,3 millions d’euros et -22,9 millions d’euros, en 2023.

Enfin, depuis son lancement, la chaîne C8 comptabilise 17 mises en garde, 7 mises en demeure et 11 sanctions pécuniaires.

Pour exemple :

dans l’émission PAF avec baba : Cyril Hanouna diffuse une vidéo présentant à tort deux personnes handicapées comme des toxicomanes (12 septembre 2023, non-respect du droit de la personne) ;

dans TPMP : l’interview de Loana (ancienne vedette de la téléréalité) évoquant son viol vire au cauchemar (février 2024, non-maîtrise de l’antenne) ;

dans TPMP : baiser forcé et attouchement sur la personne d’une chroniqueuse (mars 2024, images susceptibles d’humilier des personnes) ;

dans TPMP : invitation de faux policiers de la BRAV-M (juin 2023, non-respect de l’obligation d’honnêteté et de rigueur de l’information) ;

dans TPMP : appel à un procès expéditif pour le meurtrier de Lola (novembre 2022, non-respect du traitement avec mesure d’une affaire judiciaire en cours) ;

dans TPMP : des personnes LGBT se font piéger par téléphone (mai 2017, non-respect de la vie privée)…

Au total, près de 8 millions d’euros ont dû être versés par la chaîne sanctionnée par l’Arcom.
L’Arcom porte-elle atteinte à la liberté d’expression ?

Actuellement, 62 % des Français regardent la télévision via la TNT : il s’agit donc d’une infrastructure essentielle. Son accessibilité universelle fait d’elle un outil clé pour un accès égalitaire à l’information et à la culture. Mises sous tension, car en concurrence avec les réseaux sociaux, sur tous les fronts (attention, publicité, vieillissement des publics), les dérapages par ces chaînes se sont multipliés, au risque d’embarquer avec elles nos démocraties.

La décision de l’Arcom ne porte pas atteinte à la liberté d’expression. Au contraire. Malgré une audience importante, les manquements réitérés de la chaîne C8 l’ont disqualifiée dans cet appel d’offres aux critères précis : respect de la dignité de la personne humaine, protection des plus jeunes, pluralisme de l’expression des courants de pensée et d’opinion, et honnêteté de l’information. La responsabilité des éditeurs est un des piliers du cadre législatif, elle participe aussi de la garantie de notre liberté d’expression.

Nathalie Sonnac, auteure de Le Nouveau Monde des médias. Une urgence démocratique, Odile Jacob, 2023.

[solar10]

Donc, le mec a pensé que sa notoriété et ses audiences lui permettaient de franchir les limites malgré plusieurs rappels aux règles.
C8 et l'âne Hounah se sont pris le règlement en pleine tronche et ont essayé de faire passer l'ARCOM pour des dictateurs auprès de leur public en tordant bien la réalité des faits.
Moi, ça confirme juste mon idée du personnage: Menteur et malhonnête.

[stéphane]

Le prie, c'est qu'un final, il s'en fout, il sera toujours là. Peut-être que même ça l'arrange d'avoir l'occasion de prendre un nouveau départ plus 'bon enfant'.

Dans quelques annés, il nous dira que tout c'est emballé malgré lui, qu'il avait la tête dans le guidon, s'est pas rendu compte.

[muscardingue]

Le problème n'est pas qui dépasse les limites mais que TPMP est systématiquement interpellé alors que les autres programmes, pour la même chose, ne reçoivent aucune sanction.
Par exemple, TPMP s'est fait épingler pour publicité interdite car on voyait la marque des vêtements. La même chose dans Quotidien et là par de réaction de l'ARCOM.
Même chose, il y a une personne invitée qui a dit de la merde et TPMP se fait sanctionner. La même personne fait une émission enregistrée avec les même propos et à nouveau pas de réaction de l'ARCOM.
Je pense donc qu'il y avait une volonté de finir cette émission même si Hanouna n'est pas un saint homme loin de là.

Pour en revenir au sujet du changement de chaîne de TPMP, il faut quand même avouer qu'il a réussis à avoir sa propre chaîne TV (si j'ai bien compris Zoubida TV) sur toutes les box des opérateurs français en plus de Youtube et Dailymotion. Il risque donc de perdre ceux qui ne regarde la TV que par la TNT.
Je pense aussi qu'il va se calmer car autrement il va vite se faire virer de Youtube.

[Ixel]

Ca fait longtemps que je ne regardais plus. L'esprit bon-enfant et bonne humeur avait viré dans le traitement de l'actualité, des chiens écrasés et de la politique. Je ne rentre pas le soir pour regarder ce type d'émission, si j'ai envie de me vider la tête.

Ce retour forcé à ce qu'il faisait à ses débuts n'est pas plus mal.

J'ai regardé par curiosité hier soir. C'est un gars qui semble droit pour autant qu'on lui soit fidèle comme un toutou, et qu'on l'exprime bien publiquement.
Des personnalités s'exprimaient brièvement par téléphone sur le plateau tout au long de l'émission. A un moment, ils comment à lister des personnes qui ont "disparu dans la nature, en oubliant ce que j'ai fait pour eux", et en prévenant qu'elles ne seraient plus les bienvenues sur son plateau dans le futur. Il mentionne d'abord Gad Elmaleh et ensuite, Franck Gastambide.
Un peu plus tard, Gad Elmaleh l'appelle et lui dit en live que c'est pas un geste très classe de le tacler pour son absence de réaction, alors qu'il sort de scène et voit qu'il se fait spammer de messages haineux sur les réseaux de la part de supporters de Hanouna. C'est resté correct, mais on sentait clairement la mise au point et la colère de Elmaleh.
Même chose pour Gastambide qui faisait la même réflexion, en disant qu'il regardait l'émission et prend une cartouche gratuitement.

A une échelle moindre, ça ressemble fortement à un dictateur qui veut avoir des preuves d'allégeance, sans quoi ils sont morts.

[CaféRose]

Ce n'est pas TPMP qui était dans le viseur mais Hanouna qui fédère et qui dérange la classe politique à cause de son penchant pour la droite... Si l'émission faisait 500k de téléspectateurs ou si elle était totalement bien-pensante comme Quotidien, elle serait encore là, "débordements" ou pas.

[pascal28]

il faut quand même avouer qu'il a réussis à avoir sa propre chaîne TV (si j'ai bien compris Zoubida TV) sur toutes les box des opérateurs français en plus de Youtube et Dailymotion.

C'est à relativiser. C'est juste un canal temporaire pour terminer la saison qui ne diffusera qu'une émission : TPMP.
Le numéro est d'ailleurs celui du canal évènement sur le bouquet de Canal+. Le réseau de relation du groupe Canal a dû aidé pour que ce soit repris par les FAI.
Et comme pour que ce genre de chose puisse se faire, il faut un conventionnement avec l'ARCOM, ça prend une forme de chaine de télé (sur le plan juridique). Mais à moins qu'il y ait un gros retournement de situation avec un succès inattendu, ça ne semble pas déstiné à perdurer ni à se diversifier pour y mettre d'autres programmes.

[tntuner]

Moi, ça confirme juste mon idée du personnage: Menteur et malhonnête.

Je pense qu'on est à peu près tous d'accord à ce sujet. Par curiosité j'ai regardé l'émission hier soir. Il retourne sa veste à la vitesse de l'éclair quand ça l'arrange (cf. avec Gad Elmaleh). Seul lui compte.

[CaféRose]

Moi, ça confirme juste mon idée du personnage: Menteur et malhonnête.

Je pense qu'on est à peu près tous d'accord à ce sujet. Par curiosité j'ai regardé l'émission hier soir. Il retourne sa veste à la vitesse de l'éclair quand ça l'arrange (cf. avec Gad Elmaleh). Seul lui compte.

Je pense surtout qu'il est impulsif, a un ego surdimensionné et est beaucoup plus émotif qu'il veut le faire croire, mais je crois qu'il n'est pas aussi mauvais que ce qu'il paraît être...

Ça ne doit pas être facile tous les jours d'être Cyril Hanouna, sans me faire l'avocat du diable.

[tntuner]

C'est un opportuniste qui sait parfaitement bien manipuler les gens.

[CaféRose]

C'est un opportuniste qui sait parfaitement bien manipuler les gens.

C'est plutôt lui qui crée les opportunités au vu de son statut, mais il est clair qu'il se sent au-dessus du lot et qu'il profite de son pouvoir... Mais il n'est pas le diable.

[muscardingue]

il faut quand même avouer qu'il a réussis à avoir sa propre chaîne TV (si j'ai bien compris Zoubida TV) sur toutes les box des opérateurs français en plus de Youtube et Dailymotion.

C'est à relativiser. C'est juste un canal temporaire pour terminer la saison qui ne diffusera qu'une émission : TPMP.
Le numéro est d'ailleurs celui du canal évènement sur le bouquet de Canal+. Le réseau de relation du groupe Canal a dû aidé pour que ce soit repris par les FAI.
Et comme pour que ce genre de chose puisse se faire, il faut un conventionnement avec l'ARCOM, ça prend une forme de chaine de télé (sur le plan juridique). Mais à moins qu'il y ait un gros retournement de situation avec un succès inattendu, ça ne semble pas déstiné à perdurer ni à se diversifier pour y mettre d'autres programmes.

Je suis d'accord avec ton analyse mais il aurait simplement pû faire sa chaîne sur youtube et dalymotion. Je trouve qu'avoir accès aux opérateurs est quand même quelque chose d'important surtout pour une chaîne de quelques mois et avec une seule et unique émission.

[CaféRose]

il faut quand même avouer qu'il a réussis à avoir sa propre chaîne TV (si j'ai bien compris Zoubida TV) sur toutes les box des opérateurs français en plus de Youtube et Dailymotion.

C'est à relativiser. C'est juste un canal temporaire pour terminer la saison qui ne diffusera qu'une émission : TPMP.
Le numéro est d'ailleurs celui du canal évènement sur le bouquet de Canal+. Le réseau de relation du groupe Canal a dû aidé pour que ce soit repris par les FAI.
Et comme pour que ce genre de chose puisse se faire, il faut un conventionnement avec l'ARCOM, ça prend une forme de chaine de télé (sur le plan juridique). Mais à moins qu'il y ait un gros retournement de situation avec un succès inattendu, ça ne semble pas déstiné à perdurer ni à se diversifier pour y mettre d'autres programmes.

Je suis d'accord avec ton analyse mais il aurait simplement pû faire sa chaîne sur youtube et dalymotion. Je trouve qu'avoir accès aux opérateurs est quand même quelque chose d'important surtout pour une chaîne de quelques mois et avec une seule et unique émission.

C'était éventuellement une condition sine qua non pour obtenir davantage de visibilité pour que les annonceurs suivent afin de générer des revenus publicitaires.

Pas sûr qu'ils puissent diffuser la coupure pub classique sur Youtube et Dailymotion mais des publicités propres aux plateformes qui génèrent nettement moins de revenus.

[BXL1]

Je précise que je ne regarde pas la TV. tpmp de rares morceaux de 3 minutes max sur youtube. Hanouna ouais bof il est surtout là pour amasser de l'argent. Franchement ce qu'il raconte je peux en dire autant.
Qui pourrais rester toute l'émission à écouter ces fadaises sans aller voir ailleurs sur youtube ? A mon avis personne.
"animaux de la 8": bonne émission mais ils seraient noyés dans la masse s'ils allaient sur yt.