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Convocation au CT sur véhicule qui ne m'appartient plus.
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Convocation au CT sur véhicule qui ne m'appartient plus.
Je crois que le titre du topic doit être assez clair :
Réception ce matin de la convocation au CT obligatoire pour un véhicule A, modèle B, plaque 1-OPQ-123qui a été vendu en janvier avec utilisation de ladite plaque sur un autre véhicule (avec certificat d'immatriculation le prouvant).
J'ai sonné sur leur numéro et la commence leur speech avec les mises à sécurité du covid que finalement il n'y a personne à part pour recevoir une date pour aller au CT...
Bref : vu que je ne sais aller au CT avec l'ancien véhicule, vais-je recevoir une amende pour ne pas y être allé ?
Réception ce matin de la convocation au CT obligatoire pour un véhicule A, modèle B, plaque 1-OPQ-123qui a été vendu en janvier avec utilisation de ladite plaque sur un autre véhicule (avec certificat d'immatriculation le prouvant).
J'ai sonné sur leur numéro et la commence leur speech avec les mises à sécurité du covid que finalement il n'y a personne à part pour recevoir une date pour aller au CT...
Bref : vu que je ne sais aller au CT avec l'ancien véhicule, vais-je recevoir une amende pour ne pas y être allé ?
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Re: Convocation au CT sur véhicule qui ne m'appartient plus.
Essaie d'avoir la DIV plutôt que le CT, je dirais. Ou demande à ton assureur de vérifier.
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Re: Convocation au CT sur véhicule qui ne m'appartient plus.
Tu ne risque rien, tu n'as plus la voiture donc tu peux ignorer la convocation.
Et il n'y a pas d'amende pour non présentation, les amendes c'est uniquement en cas d'utilisation d'un véhicule qui n'est pas en ordre de CT. Ou lors de la présentation du véhicule au CT en retard (supplément de redevance pour une présentation tardive).
C'est le genre de truc qui arrive tout le temps quand on change de voiture tous les 4 ans. Suffit d'ignorer la convocation.
Et il n'y a pas d'amende pour non présentation, les amendes c'est uniquement en cas d'utilisation d'un véhicule qui n'est pas en ordre de CT. Ou lors de la présentation du véhicule au CT en retard (supplément de redevance pour une présentation tardive).
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Re: Convocation au CT sur véhicule qui ne m'appartient plus.
Moi je reçois une convocation parfois 15 jours après être passé au CT. Faut pas en tenir compte comme dit plus haut. C'est juste un rappel.
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Einstein aurait dit:
"Si un bureau désordonné est le reflet de la tête en désordre de son occupant, que dire de la tête de l'occupant d'un bureau vide"
Fernandel : « Le pastis, c'est comme les seins. Un c'est pas assez et trois c'est trop. »
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Re: Convocation au CT sur véhicule qui ne m'appartient plus.
Ok, merci les gars pour vos commentaires
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