Renouvellement d'autorisation TNT

[pascal28]

Oui, le cas de Paris Première est effectivement un sujet qui va être intéressant à observer.
Dans le cas où jettent l'éponge, ça fait encore une place qui se libère.

Alors que l'ARCOM espérait passer un Noël tranquille en clôturant la procédure de renouvellement de fréquence, Canal leur a laissé un jolie patate chaude pour les fêtes.

Ajouté après : 1 heure 32 minutes 13 secondes:
Et de 2...


Ajouté après : 4 minutes 35 secondes:
Le communiqué officiel :

https://www.leblogtvnews.com/2024/12/co ... nrj12.html

[tntuner]

J'adore le "solenellement"

[pascal28]

J'adore le "solenellement"

Ca ne rigole pas. On parle quand même de NRJ12.
Et si tu vois le communiqué, pour eux aussi la raison c'est le départ de Canal+.

Je vous le dis, en quittant la TNT, Canal a laissé une belle épine dans le pied à l'ARCOM en faisant ça juste avant la fin de la procédure. Tous les recalés vont aller plaider leur cause pour se faire repêcher. C'était cousu de fil blanc.

Ajouté après : 1 heure 24 minutes 39 secondes:
Une archive intéressante qui n'a qu'une semaine.

Il y a une semaine, Alain Weill disait :

Une candidature retoquée par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) dont il ne "comprend pas très bien les critères, peut-être qu'ils ont de bonnes raisons, on a presque tourné la page, on attend les décisions définitives de l'Arcom cette semaine" confie-t-il.
[...]
"BFM TV et CNews souffrent d’une nouvelle concurrence depuis cinq ans et là maintenant, on va encore les affaiblir, sans parler des deux nouveaux entrants de l'année qui seront les derniers de la classe aux numéros 26 et 27 et qui sont condamnés par avance" Alors, envisage-t-il de contester cette décision ? "On regardera la motivation des différentes décisions d'autorisation et on se positionnera à ce moment-là, mais aujourd'hui, on est concentrés sur d'autres projets et c'est important d'être dans une dynamique très positive", conclut Alain Weill.

En une semaine, il est donc passé de "on a presque tourné la page", "les nouvelles chaînes sont condamnées", et à propos de la contestation, en substance, "on avisera, mais on est sur d'autres projets" à ,grâce à la suppression de la pression de Canal+ sur le marché publicitaire, il n'y a plus de problème pour les 2 nouvelles chaînes et il y a même de quoi ajouter la sienne.

Il faut avoir un certain flegme pour la sortir sans éclater de rire celle là.

https://www.francetvinfo.fr/replay-radi ... 03350.html

[tntuner]

Personne ne s'attendait à l'annonce de Canal.

[pascal28]

Personne ne s'attendait à l'annonce de Canal.

Je sais bien, ce que je pointe du doigt, c'est le raisonnement. D'après lui, avec la présence de Canal, le marché publicitaire ne pourrait pas assurer la viabilité des 2 nouvelles chaînes. Et sans Canal, le marché pourrait en supporter 3. Vu ce que pesait les plages en clair de Canal+ sur le marché publicitaire, l'argument est ridicule.
Cela veut simplement dire que ce qu'il disait il y a une semaine, c'était du dénigrement pour se consoler et ne pas perdre la face. Il n'a pas pu y aller, il se console en se disant que de toutes façons, ce n'est pas viable.
Mais maintenant qu'il a une petite chance de pouvoir y aller, ça devient viable et il renie son analyse. C'est amusant...

[muscardingue]

Et Xavier Niel qui voulait le numéro 6 ne va-t-il pas tenter sa chance pour le 4 ?
Il n’a pas poser sa candidature car les numéros étaient trop loin mais le 4 serait ok pour lui.

[pascal28]

Et Xavier Niel qui voulait le numéro 6 ne va-t-il pas tenter sa chance pour le 4 ?
Il n’a pas poser sa candidature car les numéros étaient trop loin mais le 4 serait ok pour lui.

Ca c'était lors de l'appel précédent.
Dans un cadre de "repêchage", cela ne peut se faire que parmi des chaînes qui ont postulé cet été.

En revanche, si l'ARCOM décide de ne pas attribuer les 4 places libérées et de relancer une procédure ultérieurement, là, il pourrait tenter sa chance.

[tompouce]

Voici la version d'actuanews...

https://actuanews.fr/2024/12/06/canal-q ... -francais/

[solar10]

Je crois que les acteurs et ceux du milieu du 7ème art qui vomissent sur Bolloré vont la mettre un peu en sourdine là.

[muscardingue]

Et Xavier Niel qui voulait le numéro 6 ne va-t-il pas tenter sa chance pour le 4 ?
Il n’a pas poser sa candidature car les numéros étaient trop loin mais le 4 serait ok pour lui.

Ca c'était lors de l'appel précédent.
Dans un cadre de "repêchage", cela ne peut se faire que parmi des chaînes qui ont postulé cet été.

En revanche, si l'ARCOM décide de ne pas attribuer les 4 places libérées et de relancer une procédure ultérieurement, là, il pourrait tenter sa chance.

Justement l’appel d’offre ne couvrait pas le 4. Pour moi, il devrait avoir une nouvelle sélection pour le 4.

[pascal28]

Justement l’appel d’offre ne couvrait pas le 4. Pour moi, il devrait avoir une nouvelle sélection pour le 4.

Si, l'appel portait aussi pour Canal + qui était sensé renouveler son autorisation à cette occasion. D'où le problème.

[WilliamCambrai]

De toute façon, la numérotation va être à revoir : suite à tout ces départs et non reconduction de C8 et Nrj12... Si l Arcom reste sur sa position.

Pour ma part ça fait un bail que j ai mis France 4 sur le 4

[tntuner]

C'est certain qu'une chaine cryptée 95% du temps sur le numéro 4, ça occupe une belle place pour rien.

[wile]

Et Xavier Niel qui voulait le numéro 6 ne va-t-il pas tenter sa chance pour le 4 ?
Il n’a pas poser sa candidature car les numéros étaient trop loin mais le 4 serait ok pour lui.

La fréquence de Canal+ était remise en jeu. Même si personne n'augurait de la non-réattribution de cette fréquence, il ne fallait pas non plus vouloir être trop gourmand. Il y avait aussi la possibilité de se positionner sur un canal intéressant (8 ou 9 vu la remise en jeu des fréquences de C8 et W9).

Par contre, il faut éviter que le renoncement de Canal+ soit directement compensé par la poursuite des émissions de C8. Il faut que C8 fasse à nouveau partie des nouveaux candidats potentiels, comme les autres. Et vu les compte-rendus des auditions qui avaient été faits par Pascal cet été, il ne va pas être évident de trouver 4 candidatures viables en plus de Ouest France TV et de Réels TV si on excluait C8 & NRJ12.
Enfin, il est à noter que Canal+ est sur un mux (R3) qui arrose un bassin de population plus réduit. Il est donc important que les premières candidatures sélectionnées occupent les mux 'classiques' et donc les fréquences de C8 et NRJ12.

[pascal28]

Et Xavier Niel qui voulait le numéro 6 ne va-t-il pas tenter sa chance pour le 4 ?
Il n’a pas poser sa candidature car les numéros étaient trop loin mais le 4 serait ok pour lui.

La fréquence de Canal+ était remise en jeu. Même si personne n'augurait de la non-réattribution de cette fréquence, il ne fallait pas non plus vouloir être trop gourmand. Il y avait aussi la possibilité de se positionner sur un canal intéressant (8 ou 9 vu la remise en jeu des fréquences de C8 et W9).

Attention quand une chaîne dépose un dossier, ce n'est pas pour un numéro, c'est pour une autorisation. Le numéro fait partie des discussions une fois l'autorisation obtenue. D'autant plus que là, il y avait 15 autorisations en jeu. Pour ceux qui en avaient déjà une et qui se voient renouvelés. L'usage fait que pour les chaînes qui étaient déjà là, on leur redonne le même numéro. Pour les nouvelles, ça fera partie des discussions.

La fois précédente, quand Niel a postulé, il n'y avait que 2 autorisations en jeu (TF1 et M6). Comme on se doutait que TF1 serait renouvelé, il était assez facile d'en déduire que Niel visait le numéro 6.

Ici, comme il y avait 15 autorisations en jeu, difficile de préjuger du numéro à obtenir en cas d'obtention d'une autorisation. Et comme, en plus, l'ARCOM veut repenser la numérotation, ça rend la tentative de prédire le numéro à obtenir encore plus hasardeux.

Après, pour le cas de Niel, il se dit qu'il n'avait pas postulé dans le but d'obtenir une fréquence, mais qu'on lui a demandé de postuler dans le but de pousser M6 à renforcer ses engagements. Quand tu es tout seul a postuler au renouvellement de ton autorisation, tu vas au service minimum vis à vis des engagements. Quand tu es mis en compétition, c'est le principe des enchères et tu dois faire mieux que les autres dossiers en compétition. NRJ12 l'a appris à ses dépends...

Ajouté après : 40 minutes :

Voici la version d'actuanews...

https://actuanews.fr/2024/12/06/canal-q ... -francais/

Cette analyse, c'est ce que je croyais aussi, jusqu'à ce qu'on me fasse remarquer que les règles et les conventions ont été modifiées il y a quelques années.
Si on était resté sur les conventions de 2020, le résultat aurait effectivement été celui indiqué dans l'article.

Mais depuis, la réglementation sur la chronologie des médias a été modifiée pour prendre en compte l'arrivée des services en ligne. Ainsi, l'obligation de contribution au cinéma n'est plus liée à la convention mais simplement au délais après la sortie en salle auquel le service veut accéder (6 mois, 9 mois, 12 mois, etc...). Plus on veut un délais proche de la date de sortie en salle plus il faut contribuer à hauteur d'un pourcentage élevé du chiffre d'affaire.
Ainsi, ça signifie que si Canal+ veut continuer à avoir la possibilité de diffuser des films aussi peu de temps après la date de sortie en salle, le groupe devra continuer à verser les mêmes montants ; TNT ou pas TNT.

En revanche, le point qui n'est pas clair en lisant la convention, c'est que je n'arrive pas à savoir si de par la convention Canal+ était obligé de contribuer au palier le plus élevé ou si la chaîne pouvait changer de palier.

Mais dans le doute, en admettant que la convention obligeait à rester au palier le plus élevé, le seul véritable danger, c'est que Canal+ considère que rester à un tel palier ne vaut pas le coup de payer aussi cher et décide de passer à 9 mois ou 12 mois pour faire baisser un peu sa facture.

Mais quoi qu'il en soit, le départ de Canal + de la TNT n'est pas le chaos annoncé pour les finances du cinéma français dans la configuration actuelle.

Cela étant, aujourd'hui, le marché français ne représente qu'un tiers de ses revenus. Et les activités du groupe en France reposent aussi sur le sport, la production créations originales Canal+ et la gestion et distribution de fond de catalogue de cinéma (Studio Canal).
En quittant la TNT, Canal+ s'ouvre la possibilité de dire "tant pis pour le service cinéma en France, on passe sur du cinéma moins frais, on se renforce sur le sport et les créations originales et on continue de développer nous activités à l’international où il n'y a pas la problématique de la chronologie des médias". Donc, à long terme, c'est peut-être là que se trouve le risque pour le financement du cinéma français.

Le départ de la TNT semble être un truc planifié de longue date et ce qui retenait le groupe de rendre sa fréquence était une histoire de TVA. Le fait d'être considéré comme une chaîne de télé lui permettait d'appliquer une TVA à 10% alors que les services de vidéo en ligne sont à 20%. Quitter la TNT aurait fait basculer Canal+ en service de vidéo en ligne et basculer vers une TVA à 20%. Les frais de diffusion sur la TNT coûtait moins cher au groupe Canal+ que ce que l'abattement de TVA rapportait.

Mais comme aujourd'hui, le parc d'abonnés Canal+ via la TNT est très marginal, les services fiscaux français ont considéré que Canal+ n'est plus une chaîne de télé mais un service en ligne. Le groupe Canal n'a plus d'intérêt à conserver sa présence sur la TNT.

[kiki37]

Appel aux candidatures national sur la TNT : signature des conventions et délivrance des autorisations

Publié le 12 décembre 2024

Communiqué de presse

À l’issue de
l’appel aux candidatures lancé le 28 février 2024
(Nouvelle fenêtre) pour l’édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition, l’Arcom a adopté mercredi 11 décembre 2024 les décisions d’autorisation applicables jusqu’en 2035 aux services suivants :

• BFM TV (Société BFM TV)
• CMI TV (Société CMI France)
• CNEWS (Société d’exploitation d’un service d’information)
• CSTAR (Société CSTAR)
• GULLI (Société JEUNESSE TV)
• LCI (Société LA CHAÎNE INFO)
• OFTV (Société OUEST-FRANCE TV)
• PARIS PREMIERE (Société PARIS PREMIERE)
• TFX (Société TFX)
• TMC (Société TELE MONTE CARLO)
• W9 (Société EDI-TV)

L’Autorité a apprécié chaque projet au regard des critères prévus par la loi du 30 septembre 1986, en particulier l’intérêt du public et le pluralisme des courants d'expression socio-culturels. Au terme d’un examen de l’ensemble des candidatures, l’Autorité a autorisé les services dont la nature des programmes et les thématiques complètent l’offre existante et apportent davantage de diversité au paysage audiovisuel. Les autorisations délivrées font suite à la conclusion par l’Arcom et les éditeurs concernés des conventions applicables aux onze chaînes.

L’Arcom a pris acte de la décision du groupe Canal + de ne pas donner suite à la candidature de ses chaînes payantes présélectionnées au terme des auditions publiques de juillet dernier. Elle a considéré que cette décision n’était pas de nature à remettre en cause le nombre de services autorisés à émettre gratuitement sur la TNT dans le cadre de la procédure d’attribution des fréquences, compte tenu de la nécessité de garantir le financement pérenne des services dans le contexte d’un marché publicitaire en érosion et dont les perspectives sont en décroissance.

La question d’une nouvelle attribution de cette ressource pourra être réexaminée ultérieurement après que l’Autorité aura procédé à une étude d’impact conformément à l’article 31 de la loi du 30 septembre 1986.

Les candidats non retenus se verront notifier les rejets motivés dans les prochains jours.

Pour les éditeurs d’ores-et-déjà détenteurs d’une fréquence ces décisions prendront effet à l’échéance de leur précédente autorisation, garantissant ainsi une continuité de service aux téléspectateurs. Pour les services inédits CMI TV et OFTV, les autorisations débuteront respectivement le 1er mars 2025 et le 1er septembre 2025, conformément aux engagements pris tant dans leur dossier de candidature que lors des auditions publiques.

Les conventions des chaînes autorisées apportent notamment de nouvelles garanties en faveur du respect du pluralisme de l’expression des courants d’expression et d’opinion, de l’honnêteté et de l’indépendance de l’information et des programmes, ainsi que des avancées notables en matière d’engagements sociétaux.

Le régulateur va consulter les éditeurs dans les prochains jours concernant la numérotation des services et arrêtera sa position courant janvier.


Communiqué de presse PDF 120.52 Ko en français

Nota : dans le communiqué d'origine de l'Arcom, il y a un lien sous chaque chaîne citée, non reproduit dans cett citation

[muscardingue]

Dans le même temps, Cyril Hanouna a annoncé que TPMP allait continuer après le 28 février mais il n'a pas encore dit sur quelle option.

[pascal28]

Bon, l'ARCOM justifie le fait de ne pas réattribuer les 4 places libérées par la taille du marché publicitaire.

Elle a considéré que cette décision n’était pas de nature à remettre en cause le nombre de services autorisés à émettre gratuitement sur la TNT dans le cadre de la procédure d’attribution des fréquences, compte tenu de la nécessité de garantir le financement pérenne des services dans le contexte d’un marché publicitaire en érosion et dont les perspectives sont en décroissance.

A voir si cet argument va suffire pour calmer les envies de contestations.

Reste à voir comment les recalés vont réagir. A mon avis, le dossier n'est pas encore clos. Ils vont tous se pointer avec des business plan pour expliquer que le marché publicitaire peut accueillir une chaîne en plus.

En communiquant dès à présent la liste des 11 chaînes retenues, ça permet de remettre un résultat officiel à la date prévue (et qui a, de toutes façons, peu de risque d'être remis en cause puisque j'imagine que les contestations vont baser leur argumentaire sur le fait que 4 places ont été libérées). Au moins les 11 sélectionnés peuvent s'organiser.
Mais je pense qu'avec la fermeture 2 chaînes + une 3ème qui avait déjà mis en avant sa volonté de contester + une 4ème qui s'est pointée en disant "bon, maintenant qu'il y a davantage de place, y a moyen que je me glisse dans la liste", le conseil d'état va avoir du travail.

Reste à savoir ce que va donner cette nouvelle numérotation, dont l'avenir dévolu au numéro 4.

Et à la marge, quel va être l'avenir de Paris Première, qui va, en partie, dépendre du fait que les 4 places libérées seront réattribuées ou non ?

Ajouté après : 1 minute 18 secondes:

Dans le même temps, Cyril Hanouna a annoncé que TPMP allait continuer après le 28 février mais il n'a pas encore dit sur quelle option.

Les bruits qui courent, pour l'instant, c'est soit une bascule sur CStar, soit une bascule vers une plateforme numérique.

[pascal28]

Voici une analyse qui explique par quel stratagème Canal+ pourrait profiter de son retrait de la TNT pour réduire sa contribution au financement dans le cinéma français.

https://www.influencia.net/a-defaut-de- ... roduction/
En substance, le taux ne change pas. Comme expliqué dans un précédent message, le taux de participation à la contribution n'est plus liée à une présence sur la TNT, mais au temps minimal d'attente avant de pouvoir diffuser un film sorti en salle. Plus on veut pouvoir diffuser un film tôt, plus la contribution sur base d'un pourcentage du chiffre d'affaire est élevée.
Mais l'astuce serait de réduite le chiffre d'affaire sur lequel la taxe est calculée.

Avec les conventions sur la TNT, les 3 chaînes Canal+, Canal+ Cinéma et Canal+ Sport sont considérées comme un tout. En quittant la TNT, ces 3 chaînes n'ont plus pour obligation d'être liées. Il est donc possible de les séparer en différentes structures. Ainsi, tous les revenus générés par Canal+ Sport pourraient être sortis de la base du calcul.

Visiblement, ils n'ont pas encore annoncé de réformes en ce sens, mais ils ont à présent les mains libre pour le faire s'ils le souhaitent et c'est justement cette année que le groupe Canal va renégocier ses accords avec la filière du cinéma.

[muscardingue]

Je me demande si Canal + ne va pas se diriger vers une plateforme numérique comme Netflix, Disney +, ...
Quand on voit la programmation de Canal +, je pense que cela serait le plus logique d'autant plus qu'ils font des forfaits avec les différentes plateformes intégrées.
A voir quelle programmation il ferait et surtout à quel coût